Marque expirée - Marque en non vigueur

ALPSOLEIL
S.A. COMEL

Numéro de dépôt :
3483670
Date de dépôt :
19/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2017
ALPSOLEIL de COMEL

Présentation de la marque ALPSOLEIL

Déposée le 19 février 2007 par la Société Anonyme (SA) COMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALPSOLEIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMEL domicilié(e) Lieudit Le Camp,01300 PEYRIEU - 01300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 039 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Paul PHILIPPE domicilié(e) Le Signal, 159, allée Albert Sylvestre,73000 CHAMBERY - 73000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPSOLEIL est expirée depuis le 19 février 2017.

COMEL a également déposé les autres marques suivantes : SHOPELEC


S.A. COMEL - Lieudit Le Camp,01300 PEYRIEU - 01300 - France - SIREN 392039285


Maître Paul PHILIPPE - Le Signal, 159, allée Albert Sylvestre,73000 CHAMBERY - 73000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Inscription le 20 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532212 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-20

– appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, la régulation du courant électrique ; cellules photovoltaïques ; appareils, installations et composants pour la production d'énergie électrique utilisant des sources renouvelables ; équipements, instruments et appareils électromécaniques, en particulier appareils électriques de mesurage, de signalisation (afficheur), de contrôle et compteurs pour le mesurage et/ou la réduction de la consommation d'énergie ; appareils et instruments électriques pour le contrôle du chauffage ; enseignes publicitaires fonctionnant grâce à des sources d'énergies renouvelables.

– appareils d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de refroidissement, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires pour les habitations et les locaux ; capteurs solaires ; installations photovoltaïques, thermiques ou bioclimatiques pour la production d'énergie telles que le chauffage, la ventilation, la climatisation ; accumulateurs de chaleur et récupérateurs de chaleur ; appareils de chauffage de l'eau et de l'air pour les habitations et les locaux, installations et articles préfabriqués de chauffage et de production d'eau chaude ; installations et articles préfabriqués de ventilation, de conditionnement d'air et de climatisation ; installations de réfrigération, articles de plomberie et installations sanitaires préfabriqués.

– installation, maintenance et réparation d'appareils électriques et photovoltaïques d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils solaires et géothermiques de chauffage, de production d'eau chaude, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques, solaires, photovoltaïques et géothermiques pour le refroidissement de l'air, de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; information en matière d'installation et de réparation d'appareils électriques et photovoltaïques d'éclairage, de chauffage, de production d'eau chaude, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils solaires et géothermiques de chauffage, de production d'eau chaude, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques, solaires, photovoltaïques et géothermiques pour le refroidissement de l'air, de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; contrôle et expertise d'installations électriques, solaires, photovoltaïques et géothermiques ; information en matière d'installation, entretien et réparation d'appareils de conditionnement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils d'éclairage, d'appareils électriques, solaires, photovoltaïques et géothermiques.

– information et conseils concernant la production d'énergie renouvelable.

– études, analyses et diagnostics pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations électriques, solaires, photovoltaïques et géothermiques ; études de projets techniques ; conseils et informations relatifs à l'énergie renouvelable ainsi qu'à sa maîtrise, consultations professionnelles dans le domaine de l'énergie renouvelable ; expertise dans le domaine des énergies renouvelables.